Déposée le 19 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) Techpack International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COUTURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Techpack International domicilié(e) 50, avenue de la République, 94550 Chevilly Larue - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie Minet Yves Sauzay Conseil - France.
La marque COUTURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617351.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Techpack International S.A. - 50, avenue de la République, 94550 Chevilly Larue - France
Sophie Minet Yves Sauzay Conseil - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
- Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. - Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques. - Meubles, glaces (miroirs)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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